Cadastre et plan d'occupation des sols

Vous souhaitez construire, faire des travaux ou démolir... Tous les renseignements se trouvent sur service-public.fr

ATTENTION : ces renseignements concernent le régime général. N'hésitez pas à prendre contact avec le Service technique de la mairie pour plus d'information au :

13 rue de Saint Cloud
92410 Ville d'Avray
Tél. : 01 41 15 88 44
Fax : 01 41 15 88 58

Vous pouvez consulter le cadastre à l'adresse suivante
http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

Pour obtenir un extrait cadastral
Demandez le au :
Service du Cadastre - Centre des Impôts Fonciers des hauts de Seine
8, avenue de l'Europe
92 311 SEVRES
01 41 14 64 99

Plan d'occupation des sols
Dispositions générales (pdf - 383 Ko)
Cahier des recommandations architecturales (pdf - 734 Ko)
Sommaire (pdf - 81 Ko)
Definitions (pdf - 594 Ko)
Zone UA (pdf - 2 Mo)
Zone UC (pdf - 1 Mo)
Zone UD (pdf - 1 Mo)
Zone UE (pdf - 1 Mo)
Zone UM (pdf - 281 Ko)
Zone UPM (pdf - 743 Ko)
Zones naturelles (pdf - 317 Ko)
Plan de Zonage (pdf - 14 Mo)