Samedi 04 septembre 2010
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Urbanisme

Cadastre et plan d'occupation des sols

Vous souhaitez construire, faire des travaux ou démolir... Tous les renseignements se trouvent sur service-public.fr

ATTENTION : ces renseignements concernent le régime général. N'hésitez pas à prendre contact avec le Service technique de la mairie pour plus d'information au :

13 rue de Saint Cloud
92410 Ville d'Avray
Tél. : 01 41 15 88 44
Fax : 01 41 15 88 58

Vous pouvez consulter le cadastre à l'adresse suivante
http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

Pour obtenir un extrait cadastral
Demandez le au Service du cadastre, 85 rue Henri Barbusse 92000 Nanterre.

Plan d'occupation des sols
dispositions générales (pdf - 208 Ko)
Cahier des recommandations architecturales (pdf - 734 Ko)
Sommaire (pdf - 81 Ko)
Definitions (pdf - 594 Ko)
Zone UA (pdf - 1 Mo)
Zone UC (pdf - 1 Mo)
Zone UD (pdf - 1 Mo)
Zone UE (pdf - 1 Mo)
Zone UM (pdf - 231 Ko)
Zone UPM (pdf - 703 Ko)
zones naturelles (pdf - 303 Ko)

Courrier des lecteurs

Vous pouvez poser toutes vos questions au Maire ou aux élus sur le blog de Ville-d'Avray

Une réponse vous sera apportée dans les plus bref délais directement sur le blog

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