Ville d'Avray

Dimanche 05 février 2012

Bienvenue sur le site de Ville-d'Avray - Conseil municipal : mercredi 8 février à 20h30 au Château

Loisirs > Vacances > Navigation de plaisance

VOS DROITS ET DÉMARCHES : Loisirs

	Permis plaisance
	Achat-vente d'un bateau de plaisance
	Navigation en mer
	Navigation en eaux intérieures

	Quelles sont les formalités pour emprunter ou louer un bateau de plaisance ?
	Quelles sont les obligations des plaisanciers quittant momentanément les eaux françaises ?
	Que faut-il faire en cas de perte ou vol du permis plaisance ?
	Les permis mer et eaux intérieures délivrés avant le permis plaisance demeurent-ils valables ?

Formulaires

	Certificat d'aptitude physique des candidats au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
	Ministère en charge des transports
	Demande de duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
	Ministère en charge des transports
	Demande de délivrance d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre étranger
	Ministère en charge des transports
	Demande de délivrance d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle
	Ministère en charge des transports
	Fiche plaisance eaux maritimes
	Ministère en charge des transports
	Fiche plaisance eaux intérieures
	Ministère en charge des transports
	Certificat de bateau
	Cerfa n°10378*01
	Ministère en charge des transports
	Demande de francisation n°300 d'un navire de commerce, de plaisance ou de pêche
	Cerfa n°12810*01
	Ministère en charge des finances
	Demande de changement de port d'attache n°314
	Cerfa n°12811*01
	Ministère en charge des finances

Textes de référence

	Division 240 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987
	Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Dernière mise à jour : Janvier 2012