Ville d'Avray

Dimanche 05 février 2012

Bienvenue sur le site de Ville-d'Avray - Conseil municipal : mercredi 8 février à 20h30 au Château

Loisirs > Temps libre > Animaux

VOS DROITS ET DÉMARCHES : Loisirs

	Entrée et sortie de France d'un animal de compagnie
	Chiens susceptibles d'être dangereux

	Dans quelles conditions peut-on voyager avec son chat ou son chien en Europe ?
	Le propriétaire d'un animal domestique doit-il souscrire une assurance spéciale ?

Démarches en ligne

	TéléRuchers : déclaration en ligne de ruchers
	Ministère en charge de l'agriculture et de la pêche

Formulaires

	Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques
	Cerfa n°12447*01
	Ministère en charge de l'environnement
	Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique
	Cerfa n°12446*01
	Ministère en charge de l'environnement
	Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèce non domestiques dans un élevage d'agrément
	Cerfa n°12448*01
	Ministère en charge de l'agriculture et de la pêche
	Demande d'autorisation de transport de spécimens d'espèces animales protégées
	Cerfa n°11629*02
	Ministère en charge de l'environnement
	Déclaration de détention et d'emplacement de rucher
	Cerfa n°13995*01
	Ministère en charge de l'agriculture et de la pêche
	Demande d'autorisation de transport en vue de relacher dans la nature des spécimens d'espèces animales protégées
	Cerfa n°11630*02
	Ministère en charge des transports
	Demande de dérogation pour la capture ou l'enlèvement, la destruction, la pertubation intentionnelle de spécimens d'espèces animales protégées
	Cerfa n°13616*01
	Ministère en charge de l'environnement

Dernière mise à jour : Juillet 2011